Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC' INFOS
Monsieur Patrick DUPUIS

Numéro de dépôt :
4487339
Date de dépôt :
01/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2028
CROC\' INFOS de Patrick DUPUIS

Présentation de la marque CROC' INFOS

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2018 par monsieur Patrick DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC' INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Patrick DUPUIS domicilié(e) 24 Rue du Barrage - 56800 - LOYAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Claire Mourrieras domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque CROC' INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC' INFOS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2028.


Monsieur Patrick DUPUIS - 24 Rue du Barrage - 56800 - LOYAT - France


FIDAL, Madame Claire Mourrieras - 2 Rue de la Mabilais - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, périodiques, livres, prospectus, cartes, guides, guides touristiques, de proximité et de loisirs, annuaires, brochures promotionnelles, registres, répertoires, almanachs, cartes géographiques, atlas, enseignes et affiches en papier ou en carton, photographies, papeterie, autocollants (articles de papeterie), cahiers, carnets, calendriers, éphémérides, stylos, crayons, porte-chéquiers, pochettes pour passeport, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), manuels d'instruction, caractères d'imprimerie, clichés catalogues ;

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de facilitation de l'échange et de la vente de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication et via des annuaires et guides ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides d’informations, de proximité et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Services d'abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; informations commerciales, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives à des annonceurs, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des guides électroniques ; abonnements à des journaux électroniques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux loisirs et aux évènements sportifs et culturels, fournies au moyen de guides, d’annuaires, de guides touristiques, ou par des systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, ou d'autres supports ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, d'ateliers de formation et de stages, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement, services d'édition et de publication de textes, de guides, de guides touristiques et de loisirs, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de livres et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia, services d'édition de programmes multimédia ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de guides, de guides touristiques ou d’informations de proximité ou de loisirs, d'annuaires, de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; journaux électroniques et de sites Internet (Web blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de publication électronique pour des tiers.